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2009 | Le projet de loi dit Grenelle 2 passe au Sénat
Le Sénat a commencé l’examen mardi, 15 septembre, du projet de loi "portant engagement national pour l’environnement", dit "Grenelle 2". Inscrit en procédure accélérée (une lecture par assemblée), il comporte pas moins de 120 articles après son passage en commission du Sénat et sa discussion est prévue jusqu’au 8 octobre.
Source : Communiqué MEEDDAT
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