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2011 | L’ASN considère que les réacteurs expérimentaux OSIRIS et ISIS (INB N°40) peuvent poursuivre leur exploitation
Dans son avis n°2011-AV-0121 du 27 mai 2011, l’ASN estime que le réacteur OSIRIS est apte à poursuivre son fonctionnement jusqu’en 2015, date à laquelle ce réacteur devra être arrêté conformément à la décision du Collège de l’ASN n°2008-DC-0013 du 16 septembre 2008. Le réacteur ISIS est, pour sa part, apte à poursuivre son fonctionnement pour une durée de dix années supplémentaires, à compter de la date du dépôt du dernier dossier de réexamen de sûreté, soit jusqu’en 2019. Ces deux réacteurs expérimentaux constituent l’INB N° 40 exploitée par le CEA sur la commune de Saclay - Essonne ((Le réacteur OSIRIS, d’une puissance thermique de 70 MWth, permet l’irradiation des éléments combustibles et des matériaux de structure des centrales nucléaires et produit des radioéléments et du silicium dopé).
Il incombe néanmoins au CEA de répondre aux demandes formulées par l’ASN après analyse du dossier de réexamen de sûreté de l’installation remis le 30 mars 2009. Par ailleurs, l’avis de l’ASN ne préjuge pas des conclusions à venir des évaluations complémentaires de sûreté (ECS) engagées à la suite de l’accident de Fukushima.
En France, l’autorisation d’exploiter une installation nucléaire de base (INB) ne comprend pas de limite prédéterminée dans le temps. Dans ce contexte, l’article 29 de la loi « Transparence et sécurité en matière nucléaire » du 13 juin 2006 (loi TSN) impose à l’exploitant d’une INB de soumettre son installation tous les dix ans à un réexamen de sûreté, à l’issue duquel l’ASN prend position sur la poursuite de l’exploitation de celle-ci.
Le réexamen de sûreté permet, d’une part, d’examiner en profondeur la situation de l’installation afin de vérifier qu’elle respecte l’ensemble des règles qui lui sont applicables (examen de conformité) et, d’autre part, d’améliorer son niveau de sûreté en tenant compte de l’évolution des exigences, des pratiques et des connaissances en matière de sûreté nucléaire et de radioprotection ainsi que du retour d’expérience national et international (réévaluation de sûreté). Le réexamen de sûreté permet également de vérifier que les différents phénomènes de vieillissement des installations seront maitrisés pendant une période minimale de dix années supplémentaires.
Afin de prendre en compte les premiers enseignements tirés de l’accident de Fukushima, l’ASN a adopté, le 5 mai 2011, la décision n°2011-DC-0224 prescrivant au CEA la réalisation d’une évaluation complémentaire de sûreté des réacteurs OSIRIS et ISIS au regard de cet accident. Les ECS concernent toutes les installations nucléaires de base qui ne sont pas en phase de déclassement et inclut les réacteurs expérimentaux. Le CEA remettra à l’ASN un premier rapport sur les résultats de l’ECS du réacteur OSIRIS le 15 septembre 2011 et un second sur ceux du réacteur ISIS au plus tard lors de son prochain réexamen de sûreté.
Source : Communiqué ASN
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